JULIEN DE MOISSAC
Présentation de la marque JULIEN DE MOISSAC
Déposée le 31 décembre 2003 par monsieur OUADDI Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULIEN DE MOISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JULIEN DE MOISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULIEN DE MOISSAC est expirée depuis le 31 décembre 2013.
OUADDI Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07